En Côte d’Ivoire, le SAVOD-CI propose de changer de méthode face à la réapparition des sites d’orpaillage clandestin. Le syndicat veut cartographier certains sites, évaluer leur potentiel et leur situation minière, puis organiser, lorsque cela est possible, leur exploitation légale en accord avec les détenteurs de permis.

Fermer un site clandestin suffit-il à faire disparaître l’activité ? Pour le Syndicat des acheteurs et vendeurs d’or et de diamants de Côte d’Ivoire (SAVOD-CI), la réponse est non. Selon son président Brahima Soumahoro, les sites évacués peuvent être recolonisés en raison de l’attractivité économique de l’or.

Le syndicat propose donc de s’attaquer non seulement aux occupants clandestins, mais aussi à « l’espace » qui leur permet de revenir. Son idée : identifier les sites qui présentent un intérêt minier et dont la situation permettrait une exploitation encadrée, plutôt que de se limiter à leur destruction.

Occuper légalement les sites

La première étape serait de cartographier les sites d’exploitation illégale. Il ne s’agirait pas de légaliser automatiquement tous les sites clandestins, mais de sélectionner ceux qui pourraient être intégrés à un dispositif formel.

Lorsque ces sites se trouvent dans le périmètre de grands permis miniers, le SAVOD-CI propose de rechercher des accords avec leurs détenteurs. L’objectif serait notamment de permettre à une partie de la main-d’œuvre clandestine d’intégrer une exploitation autorisée, plutôt que de revenir occuper illégalement les lieux.

Cette proposition répond également, selon le syndicat, à une difficulté liée à la coexistence des titres miniers. Certains exploitants peuvent découvrir de l’or dans des zones déjà couvertes par d’autres droits miniers, sans disposer pour autant d’un cadre leur permettant d’obtenir légalement un titre d’exploitation.

Formaliser, mais aussi réhabiliter

Pour le SAVOD-CI, la légalisation ne devrait cependant pas effacer les dégâts causés par l’exploitation clandestine. Le futur opérateur devrait également assumer le passif environnemental du site et prendre en charge sa réhabilitation.

« À l’opérateur qu’on doit donner ce site, on lui donne le site avec le passif environnemental », explique Brahima Soumahoro. Le principe défendu est donc de lier le droit d’exploiter à l’obligation de remettre progressivement les espaces exploités en état.

Faire entrer l’or dans les circuits officiels

Le syndicat veut également agir sur l’aval de la chaîne. Selon lui, les sites clandestins alimentent des circuits parallèles parce que leur production ne dispose pas des documents nécessaires pour intégrer normalement le marché légal.

Le SAVOD-CI propose notamment de rapprocher les comptoirs d’achat des zones de production afin de faciliter la traçabilité de l’or. « Il faut rapprocher les comptoirs des différents sites d’exploitation pour renforcer la traçabilité », soutient son président.

Le syndicat avance par ailleurs une estimation de plus de 4 500 milliards FCFA de manque à gagner annuel pour l’État. Cette estimation repose sur des volumes de production évoqués par Brahima Soumahoro et constitue une donnée avancée par le SAVOD-CI, qui nécessite une vérification indépendante.

Une stratégie à encadrer

La proposition du SAVOD-CI soulève toutefois une question essentielle : comment éviter que la perspective d’une régularisation ne crée, à terme, une incitation à occuper illégalement un site dans l’espoir d’obtenir ensuite un accès légal ?

Le syndicat reconnaît implicitement la nécessité d’un cadre précis. Il entend approfondir sa réflexion dans un Livre blanc, à partir notamment d’informations recueillies auprès des acteurs de terrain, et évoque un partenariat avec le PNUD.

L’approche défendue par Brahima Soumahoro revient ainsi à inverser la logique habituelle : plutôt que de seulement chasser les clandestins d’un site, il s’agit de faire en sorte que l’espace soit ensuite occupé par une activité légale, contrôlée et traçable.

« Combattre l’illégalité par la légalité », résume le président du SAVOD-CI.

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